REGLEMENT Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15

Article 1 Conformément aux articles des statuts de l'association "Le Cercle Littéraire de l'Escarboucle Bleue", le règlement intérieur rédigé ci-dessous sera appliqué et fait appliquer par l'ensemble des membres de l'association.   Article 2 Chaque membre s'évertuera à promouvoir l'image et le souvenir du personnage Sherlock Holmes et de Sir Arthur Conan Doyle par la communication de travaux écrits, découverts ou produits par lui-même et par sa participation aux manifestations proposées par l'association ou en rapport avec elle. Il s'engage à respecter le cadre essentiellement culturel de l'association. Le profit moral et l'équilibre financier de l'association seront prépondérants par rapport à ses intérêts personnels.   Article 3 Le siège social... 4 rue du Lieutenant Lafay - A2 -1122 31400 Toulouse (Hte-Garonne) ...sera la base logistique de réception de courrier et pourra accueillir les archives et le matériel de fonctionnement du bureau. Il sera reconnu par les membres sous l'appelation interne de BAKER STREET.   Article 4 Parmi les personnes physiques, les membres d'honneur sont reconnus officiellement par le Conseil d'Administration en fonction de leur contribution exceptionnelle à l'association ou de leur rayonnement dans l'application des buts déclarés dans l'article 2 des statuts. Ils sont dispensés de cotisation et appelés les MYCROFT. Les membres bienfaiteurs sont reconnus officiellement par le Conseil d'Administration en fonction de leur contribution financières (dons ou legs). Ils sont dispensés de cotisation et appelés les VR. les membres adhérents versant une cotisation peuvent choisir un pseudonyme parmi les noms des personnes rencontrées par Sherlock Holmes ou le Docteur Watson dans le Canon. Les noms de HOLMES et WATSON sont réservés pour être prêtés exceptionnellement aux membres désignés lorsqu'ils représentent l'association au cours de manifestations ou prestations extérieures. Parmi les personnes morales, figure l'ASSOCIATION SHERLOCK HOLMES DE FRANCE dite Quincaillerie de la FRANCO-MIDLAND pour la durée de son existence.   Article 5 Le Conseil d'Administration est appelé LISTE DES 7. Le Bureau est appelé SIGNE DES 4. L'assemblée générale est appelée RITUEL DES MUSGRAVE.   Article 6 Le SIGNE DES 4 examinera chaque demande d'admission et convoquera les candidats à la LISTE DES 7. Les futurs membres devront présenter une lettre de candidature qui pourra être accompagnée d'extraits de leurs travaux ou de projet d'activités holmésiennes. Cette lettre pourra être éventuellement remplacée par une communication orale officielle au Conseil d'Administration (LISTE DES 7) après cooptation par un membre présent. Dans le doute, la décision sera reportée à la réunion suivante. La démission ou le décès, mettront fin à la qualité de membre. La radiation pourra être prononcée par la LISTE DES 7 lorsqu'il sera constaté une faute grave, une entrave délibérée au fonctionnement de l'association, un retard de versement de cotisation dépassant 2 ans.   Article 7 L'adhésion peut être prise individuellement ou par foyer (même résidence). Dans ce dernier cas, chaque membre du foyer est reconnu adhérent. Elle est renouvelable par cotisation, chaque année. Le montant de la cotisation, est fixé lors du RITUEL sur proposition de la LISTE DES 7. (70F lors du Rituel n°0)   Article 8 La LISTE DES 7 siègera si possible tous les 2 mois en s'accordant un écart maximum de six mois conformément aux statuts. Elle pourra être élargie aux membres actifs sur convocation écrite. Le lieu de réunion est prévu par un membre chargé de l'accueil. Un repas avec participation peut ouvrir ou conclure la réunion.   Article 9 Un bulletin rédigé par des volontaires regroupés autour du secrétaire tiendra lieu de compte-rendu des réunions. Il rapportera la liste des publications, conférences, expositions, colloques, manifestations culturelles ou artistiques et invitera à participer à toute activité correspondants aux buts déclarés de l'association. Le ton et le volume de ce bulletin est laissé à l'appréciation des ses rédacteurs.   Article 10 Le SIGNE DES 4 est composé du président, du secrétaire, du trésorier et d'un membre recrutés dans la LISTE DES 7. Les membres du SIGNE DES 4 préparent la rencontre de la LISTE DES 7 par consultation téléphonique. Le SIGNE DES 4 est habilité à prendre des décisions dans les cas urgents. Ces décisions sont présentées lors de la réunion suivante de la LISTE DES 7.   Article 11 Les adhérents présents lors de l'Assemblée Générale Constitutive ont la qualification de Membres Fondateurs dits "Musgrave".   Article 12 Le RITUEL DES MUSGRAVE (ou assemblée générale ordinaire annuelle) sera réuni dans les mêmes conditions que la LISTE DES 7 en s'ouvrant à l'ensemble des adhérents. Le rapport d'activité est présenté par le secrétaire, le rapport financier et le budget prévisionnel par le trésorier, enfin les perspectives d'avenir, par le président. Tous les deux ans, le RITUEL procède à l'élection ou au renouvellement de la moitié de la LISTE DES 7. Il se conclut par un repas de type holmésien avec participation et peut donner lieu à manifestation ou communication officielle.   Article 13 Le trésorier recueille les ressources de l'association comprenant les cotisations annuelles des adhérents, ordinaires ou de soutien, les possibles subventions d'organismes publics, de collectivités ou d'associations amies, les dons ou legs ainsi que le produit des activités (cession de publications, ouvrages, articles et objets, droits d'entrée aux conférences et expositions, prestations de membres actifs). Le trésorier et le président disposent de la signature pour emmettre des chèques ou procéder à des opérations bancaires, nécessaires au fonctionnement de l'association.   Article 14 Le trésorier agit sous contrôle du SIGNE DES 4. La LISTE DES 7 ratifie cette gestion. Le bilan annuel est présenté lors du RITUEL DES MUSGRAVE.   Article 15 Le présent règlement est adopté à l'Assemblée Générale Constitutive tenue le 17 janvier 1998, modifé le 17 novembre 2009. signataires : ANDRE LLINARES (président)  JEAN-PAUL CABOT (secrétaire) Pensée holmésienne "Certaines forces subtiles dont nous ne savons rien, ne sont-elles pas entrées en action ?" (BLAN)