STATUTS Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15

Article 1 Il est formé entre les personnes physiques et morales qui auront adhéré aux présents statuts, une association déclarée conformémént à la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, dont la durée est illimitée et qui prend le nom de "Cercle Littéraire de l'Escarboucle Bleue". Article 2 Cette association a pour but de promouvoir l'image et le souvenir de Sherlock Holmes et de Sir Arthur Conan Doyle par la diffusion de travaux écrits et l'organisation de manifestations. Les projets et travaux de l'association seront élaborés en consultation avec des partenaires locaux, nationaux ou internationaux dans un cadre essentiellement culturel. Article 3 Le siège social est : cz P. Jargeat - 4 allée du Lieutenant Lafay 31200 Toulouse (Hte-Garonne) Il pourra être transféré sur décision du Conseil d'Administration puis ratification par l'assemblée générale suivante. Article 4 L' association se compose obligatoirement de personnes physiques : Membres d'honneur Membres bienfaiteurs Membres adhérents versant une cotisation éventuellement de personnes morales : Représentants d'associations poursuivant des buts similaires ou approchés. Article 5 La qualité de membre est accordée par le Bureau qui statue lors de ses réunions sur les demandes d'admission. Elle se perd par démission, décès, radiation par le Conseil d'Administration suivant les termes définis par le règlement intérieur. Article 6 Les adhérents doivent être assidus aux réunions et participer dans la limite de leur disponibilité aux travaux et manifestations de l'association. Ces travaux peuvent avoir la forme de bulletins, publications, conférences, expositions, colloques, manifestations culturelles ou artistiques et participations à toutes activités correspondants aux buts déclarés dans l'article 2. Article 7 L'adhésion peut-être individuelle ou collective pour les membres du même foyer, renouvelable par cotisation, chaque année, dans les termes qui seront définis par le règlement intérieur. Article 8 Les membres de l'association élisent un Conseil d'Administration pour un maximum de 10 personnes physiques. Le Conseil d'Administration est renouvelable par moitié tous les deux ans, lors d'une assemblée générale sur présentation préalable de candidatures. Les membres du Conseil réuni la première année seront tirés au sort en vue de désigner la première moitié sortante. Article 9 Le Conseil d'Administration possède les pleins pouvoirs de décision et d'organisation pour les travaux, activités et manifestations de l'association. Il peut accueillir des personnes physiques ou morales extérieures à l'association, à titre consultatif. Il siège au moins deux fois par an dans des délais définis par le règlement intérieur. Lors d'un vote, les personnes morales ne peuvent dépasser le total de 20% des voix, chaque personne morale étant représentée par une voix. En cas d'équilibre, la voix du président est prépondérante. Article 10 Le Conseil d'Administration désigne un Bureau composé au minimum d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier recrutés en son sein. Le Bureau prépare les sessions de travail du Conseil d'Administration. Il est habilité à prendre des décisions dans les cas urgents. Ces décisions seront présentées lors de la réunion suivante du Conseil d'Administration. Les membres du 1er Conseil élu auront la qualification de Membres Fondateurs. Article 11 Une assemblée générale ordinaire de tous les membres est convoquée annuellement et quinze jours à l'avance par le président. Elle adopte par un vote le rapport d'activité, le rapport financier et le budget prévisionnel, et se prononce sur les perspectives d'avenir. Les autres questions évoquées à l'ordre du jour devront avoir été transmises à un membre du Bureau cinq jours avant l'assemblée. Elle procède à l'élection ou au renouvellement des membres du Conseil d'Administration, une année sur deux. Article 12 Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée quinze jours à l'avance par le président. Elle a pour but de réguler l'organisation de l'association en modifiant éventuellement ses statuts ou en procédant à la dissolution de cette association par un vote. Un quorum de 50% des adhérents à cette assemblée doit être atteint. La décision est prise à la majorité absolue des votants. A défaut de quorum, une deuxième assemblée extraordinaire sera convoquée dans les quinze jours suivants et procèdera suivant le vote à la majorité des présents. Article 13 Le Conseil d'Administration peut procéder à l'exclusion définitive d'un membre ayant délibérément entravé le fonctionnement de l'association, s'étant détourné de ses buts déclarés, ou ayant été porté absent, non excusé, pendant une année d'exercice. Article 14 Les ressources de l'association comprennent les cotisations annuelles des adhérents, ordinaires ou de soutien, les possibles subventions d'organismes publics, de collectivités ou d'associations amies, les dons ou legs ainsi que le produit des activités (cession de publications, ouvrages, articles et objets, droits d"entrée aux conférences et expositions, prestations de membres actifs). Article 15 Les biens de l'association sont gérés directement par le trésorier sous le contr"le du Bureau. Le Bureau rend compte au Conseil d'Administration. Le bilan annuel est présenté à l'assemblée générale. En cas de dissolution définitive, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés par le Conseil d'Administration. Après liquidation des créances, les avoirs actifs et financiers de l'association seront dévolus conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 ao-t 1901. Article 16 Les présents statuts sont adoptés à l'assemblée générale constitutive tenue le 17 janvier 1998. Modifiés le 12 novembre 2009 Pensée holmésienne "Certaines forces subtiles dont nous ne savons rien, ne sont-elles pas entrées en action ?" (BLAN)