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STATUTS
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
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Article 1
Il est formé entre les personnes physiques et morales qui auront
adhéré aux présents statuts, une association déclarée
conformémént à la loi du 1er Juillet 1901 et le
décret du 16 août 1901, dont la durée est illimitée
et qui prend le nom de "Cercle Littéraire de l'Escarboucle Bleue".
Article 2
Cette association a pour but de promouvoir l'image et le souvenir de
Sherlock Holmes et de Sir Arthur Conan Doyle par la diffusion de travaux
écrits et l'organisation de manifestations. Les projets et travaux
de l'association seront élaborés en consultation avec
des partenaires locaux, nationaux ou internationaux dans un cadre essentiellement
culturel.
Article 3
Le siège social est :
cz P. Jargeat - 4 allée
du Lieutenant Lafay
31200 Toulouse (Hte-Garonne)
Il pourra être transféré
sur décision du Conseil d'Administration puis ratification par
l'assemblée générale suivante.
Article 4
L' association se compose obligatoirement de personnes physiques :
Membres d'honneur
Membres bienfaiteurs
Membres adhérents versant une cotisation
éventuellement de personnes morales :
Représentants d'associations poursuivant
des buts similaires ou approchés.
Article 5
La qualité de membre est accordée par le Bureau qui statue
lors de ses réunions sur les demandes d'admission. Elle se perd
par démission, décès, radiation par le Conseil
d'Administration suivant les termes définis par le règlement
intérieur.
Article 6
Les adhérents doivent être assidus aux réunions
et participer dans la limite de leur disponibilité aux travaux
et manifestations de l'association. Ces travaux peuvent avoir la forme
de bulletins, publications, conférences, expositions, colloques,
manifestations culturelles ou artistiques et participations à
toutes activités correspondants aux buts déclarés
dans l'article
2.
Article 7
L'adhésion peut-être individuelle ou collective pour les
membres du même foyer, renouvelable par cotisation, chaque année,
dans les termes qui seront définis par le règlement intérieur.
Article 8
Les membres de l'association élisent un Conseil d'Administration
pour un maximum de 10 personnes physiques. Le Conseil d'Administration
est renouvelable par moitié tous les deux ans, lors d'une assemblée
générale sur présentation préalable de candidatures.
Les membres du Conseil réuni la première année
seront tirés au sort en vue de désigner la première
moitié sortante.
Article 9
Le Conseil d'Administration possède les pleins pouvoirs de décision
et d'organisation pour les travaux, activités et manifestations
de l'association. Il peut accueillir des personnes physiques ou morales
extérieures à l'association, à titre consultatif.
Il siège au moins deux fois par an dans des délais définis
par le règlement intérieur. Lors d'un vote, les personnes
morales ne peuvent dépasser le total de 20% des voix, chaque
personne morale étant représentée par une voix.
En cas d'équilibre, la voix du président est prépondérante.
Article 10
Le Conseil d'Administration désigne un Bureau composé
au minimum d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier
recrutés en son sein. Le Bureau prépare les sessions de
travail du Conseil d'Administration. Il est habilité à
prendre des décisions dans les cas urgents. Ces décisions
seront présentées lors de la réunion suivante du
Conseil d'Administration. Les membres du 1er Conseil élu auront
la qualification de Membres Fondateurs.
Article 11
Une assemblée générale ordinaire de tous les membres
est convoquée annuellement et quinze jours à l'avance
par le président. Elle adopte par un vote le rapport d'activité,
le rapport financier et le budget prévisionnel, et se prononce
sur les perspectives d'avenir. Les autres questions évoquées
à l'ordre du jour devront avoir été transmises
à un membre du Bureau cinq jours avant l'assemblée.
Elle procède à l'élection ou au renouvellement
des membres du Conseil d'Administration, une année sur deux.
Article 12
Une assemblée générale extraordinaire peut être
convoquée quinze jours à l'avance par le président.
Elle a pour but de réguler l'organisation de l'association en
modifiant éventuellement ses statuts ou en procédant à
la dissolution de cette association par un vote. Un quorum de 50% des
adhérents à cette assemblée doit être atteint.
La décision est prise à la majorité absolue des
votants.
A défaut de quorum, une deuxième assemblée extraordinaire
sera convoquée dans les quinze jours suivants et procèdera
suivant le vote à la majorité des présents.
Article 13
Le Conseil d'Administration peut procéder à l'exclusion
définitive d'un membre ayant délibérément
entravé le fonctionnement de l'association, s'étant détourné
de ses buts déclarés, ou ayant été porté
absent, non excusé, pendant une année d'exercice.
Article 14
Les ressources de l'association comprennent les cotisations annuelles
des adhérents, ordinaires ou de soutien, les possibles subventions
d'organismes publics, de collectivités ou d'associations amies,
les dons ou legs ainsi que le produit des activités (cession
de publications, ouvrages, articles et objets, droits d"entrée
aux conférences et expositions, prestations de membres actifs).
Article 15
Les biens de l'association sont gérés directement par
le trésorier sous le contr"le du Bureau. Le Bureau rend compte
au Conseil d'Administration. Le bilan annuel est présenté
à l'assemblée générale.
En cas de dissolution définitive, un ou plusieurs liquidateurs
seront nommés par le Conseil d'Administration. Après liquidation
des créances, les avoirs actifs et financiers de l'association
seront dévolus conformément à l'article 9 de la
loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 ao-t 1901.
Article 16
Les présents statuts sont adoptés à l'assemblée
générale constitutive tenue le 17 janvier 1998.
Modifiés le 12 novembre
2009
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Pensée holmésienne
"Certaines forces subtiles dont nous ne savons rien,
ne sont-elles pas entrées en action ?" (BLAN)
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